1. Association loi 1901

N° Siret : 39270746900038

Mairie
4, Place Roger Salengro
62118 Biache Saint Vaast

Tél : 03 21 59 13 67

Le site http://www.studiocalypso.fr est la propriété de l'association Studio Calypso.

2. Identification de l'éditeur

L'éditeur du site http://www.studiocalypso.fr est l'association Studio Calypso.


3. Forme juridique

Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Représentant légal : Le/La Président(e) de l'association
Directeur de la publication : Le/La Président(e) de l'association


4. Identification du fournisseur de l'hébergement du site http://www.studiocalypso.fr

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines


5. Usage du site

Le site http://www.studiocalypso.fr a pour fonction de vous faire partager la passion des bénévoles de l'association à travers leurs activités.


6. Responsabilité de l'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
- disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
- assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public. Toutefois des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de l'éditeur du présent site peuvent se glisser dans les pages de son site.
- autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.


7. Responsabilité de l'utilisateur internaute

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

- Usage de la langue française. Application du droit français et compétences juridictionnelles
Le contenu du présent site est régi par la loi française y compris en ce qui concerne la définition des compétences juridictionnelles.


8. Droits de propriété intellectuelle

http://www.studiocalypso.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur.

9. Compte utilisateur

Chaque utilisateur souhaitant créer un "compte utilisateur" s'engage a avoir pris connaissance des mentions légales de ce site et a les accepter.

Seules les personnes inscrites à l'association peuvent créer un compte utilisateur. L'association "Studio Calypso" s'autorise a supprimer, sans préavis, tout compte ne répondant pas a cette condition.
Tout compte inactif pendant une période de 6 mois sera automatiquement supprimé.

10. Mentions Légales

L'association "Studio Calypso" se réserve le droit de modifier les "Mentions légales" de son site sans préavis. Tout utilisateur accepte de fait l'ensemble des articles des "Mentions légales". L'utilisateur s'engage a les consulter régulièrement et a se tenir au courant des mises à jour.

11. Cookies